Vous souhaitez vendre votre propriété viticole ?
Réfléchir, préparer, organiser, conclure la vente…
Qu’elle soit familiale, issue d’une histoire transgénérationnelle ou pur outil de production, que vous vendiez des biens immobiliers et/ou cédiez des titres de société ou votre exploitation individuelle,
THEMIS TRANSACTIONS vous accompagne dans votre démarche en toute confidentialité.
Il s’agira de définir ensemble et avec l’appui de vos Conseils et de nos partenaires experts, vos impératifs et les différents préalables et contours de la cession, qu’ils soient juridiques, fiscaux, techniques et financiers.
L’objectif est de proposer à l’acquéreur un projet de cession issu d’une gestion optimale des problématiques en amont, base d’une transaction réussie.
![Vous souhaitez vendre votre propriété viticole avec thémis transactions?](https://themis-transactions.com/wp-admin/admin-ajax.php?action=kernel&p=image&src=%7B%22file%22%3A%22wp-content%2Fuploads%2F2023%2F07%2Fbeautiful-shot-gate-alpine-lake-lugano-with-mountains-ticino-switzerland-scaled.jpg%22%2C%22thumbnail%22%3A%22%2C%2C%22%7D&hash=f3b1d09f)
Quels sont les préalables à la mise en vente ?
S’assurer, vérifier, contrôler, anticiper…
Préalables juridiques
En lien avec vos Conseils et/ou nos partenaires experts, notaire et avocat ruraliste
Avec l’étude des titres de propriété et baux en cours
Il s’agit de :
- De tous les propriétaires, associés, coindivisaires, nu-propriétaires/usufruitiers, cohéritiers,
- Du Preneur à bail ou fermier en cas de bail rural,
- D’éventuels bénéficiaires de droits de préférence,
- Éventuellement celle de la SAFER,
- Etc.
- Résiliation ou poursuite des baux en cours,
- Indemnité au preneur,
- Promesses de baux en cas de bailleurs tiers,
- Etc.
- Incidences en cas d’absence,
- Solutions proposées,
- Etc.
- Incidences en cas d’absence de permis de construire,
- Solutions proposées,
- Etc.
Liste non exhaustive à adapter au profil de votre propriété
VOUS VOUS QUESTIONNEZ A CE SUJET ?
Préalables fiscaux
En lien avec vos Conseils et/ou nos partenaires d’experts : notaires, experts-comptables et avocats fiscalistes
Avec l’étude des titres de propriété
Il convient de :
- Engagements de conservation de titres de société en cas de donation ou succession,
- Engagements de conservation de biens immobiliers en cas de donation ou succession,
- Engagements Pacte Dutreil,
- Etc.
- Détermination du régime applicable,
- Détermination du montant des plus-values,
- Etc.
- Privilégier cession de titres de société,
- Ou favoriser vente de biens immobiliers,
- Etc.
- Pour optimiser les conditions financières de la vente,
- Solutions proposées,
- Etc.
Liste non exhaustive à adapter au profil de votre propriété
VOUS VOUS QUESTIONNEZ A CE SUJET ?
Contours techniques
En lien avec vos Conseils et dans un second temps, avec ceux de l’acquéreur potentiel
En tant que société spécialisée en transactions viticoles, THEMIS TRANSACTIONS établit des Dataroom complètes et rigoureuses.
Il s’agit de :
- Volet juridique,
- Volet viticole,
- Volet social,
- Volet commercial,
- Actifs mobiliers,
- Volet comptable,
- Volet fiscal,
- Volet bancaire,
- Etc.
NB : En fonction de la nature des structures vendues, une dataroom peut compiler plus de 50 documents…
- Dossier de Diagnostics Techniques,
- SPANC,
- ERP,
- Etc.
- Création d’une dataroom dédiée,
- Accès personnel et sécurisé,
- Etc.
- Pour optimiser les conditions financières de la vente,
- Solutions proposées,
- Etc.
Liste non exhaustive à adapter au profil de votre propriété
VOUS SOUHAITEZ NOUS CONFIER LA CREATION DE LA DATAROOM ?
Contours financiers : valoriser votre propriété
En lien avec vos Conseils
En tant que société spécialisée en transactions viticoles, THEMIS TRANSACTIONS établit des notes de valorisation complètes et rigoureuses.
Il convient de :
- Préalables juridiques, fiscaux, techniques,
- Valoriser à la hausse ou pondérer.
- Souligner ses atouts,
- Savoir en présenter les écueils et anticiper les solutions,
- Présenter les perspectives de développement.
- Bases de données notariales,
- Bases de données gouvernementales,
- Données SAFER,
- Etc.
Liste non exhaustive à adapter au profil de votre propriété
VOUS SOUHAITEZ VALORISER VOTRE PROPRIETE VITICOLE ?
Nous confier la vente
Mandater pour organiser, animer, négocier, conclure la vente
Mandater
Confier la vente de votre propriété viticole à THEMIS TRANSACTIONS vous permet d’être assuré d’être accompagné dans toutes les étapes de la transaction :
de la réflexion en amont, comprenant préalables juridiques et fiscaux , et les contours techniques et financiers , à la signature de l’acte définitif de vente.
L’étude de ces préalables et contours permet à THEMIS TRANSACTIONS d’avoir une connaissance fine de votre propriété et de créer le dossier de présentation qui lui ressemble avec la rigueur, la discrétion et l’expertise technique qui s’imposent.
Appelé Mémorandum, ce document est une synthèse attractive et rationnelle de votre propriété viticole à destination des prospects sélectionnés. Il en présente notamment l’histoire, la localisation, un descriptif détaillé des biens bâtis, du vignoble, de la production, des contours juridiques de la cession, des perspectives de développement et du prix de cession attendu. Sa lecture doit susciter l’intérêt, le désir de visite pour une possible entrée en négociation…
Organiser
Vous souhaitez conserver la plus grande confidentialité concernant la vente de votre propriété viticole ?
THEMIS TRANSACTIONS vous propose d’intégrer votre bien au marché Off-Market « Perles rares » qu’elle gère et qui impose :
- La sélection du client cible et la validation de son profil par vos soins,
- La régularisation par l’acquéreur potentiel d’un accord de confidentialité,
- L’envoi du Mémorandum une fois l’accord régularisé.
Ce formalisme permet de donner un cadre aux échanges à venir sous le sceau du secret pour une entrée en matière sereine.
Vous souhaitez mettre en avant la mise en vente de votre propriété viticole ?
THEMIS TRANSACTIONS en organise le référencement et la publicité sur différents supports.
THEMIS TRANSACTIONS vous rend compte dans un rapport bimensuel de l’avancée de votre dossier.
Animer
THEMIS TRANSACTIONS vous accompagne et vous conseille dans l’animation des visites de votre propriété viticole.
Négocier et conclure la vente
THEMIS TRANSACTIONS :
- Négocie avec vous les conditions permettant la signature d’une promesse de vente,
- S’assure et vous rend compte du suivi de la réalisation des éventuelles conditions suspensives (autorisation d’exploiter, droit de préemption etc.),
- Veille à une signature sereine de l’acte définitif de vente.